Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROI ARTHUR
Numéro de dépôt :
1117918
Date de dépôt :
13/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque ROI ARTHUR
Déposée le 13 décembre 1979 par monsieur Bernard OULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « ROI ARTHUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROI ARTHUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROI ARTHUR est expirée depuis le 13 décembre 1989.
Bernard OULIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029